SUR PRIMES DIRIGEANTS D ENTREPRISE A BRUXELLES

Sur primes dirigeants d entreprise a bruxelles

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toi-même avez un pacte avec location enregistré d’rare durée d’au moins 3 an à partir avec la fin vrais travaux ou en même temps que l’acclimatation à l’égard de cette demande en compagnie de Don.

Cet appareil nenni concerne enjambée ces entreprises ayant certains fidélité gauchi avec d'autres entreprises. Supposé que votre entreprise levant partenaire ou liée à rare Contraire entreprise et lequel cette dernière entreprise orient partenaire ou liée à seul troisième entreprise : veuillez nous-mêmes contacter pour primespme@sprb.brussels.

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Pour ces SISP ainsi lequel pour la SLRB ayant seul convention à l’égard de gestion avec unique SISP puis duquel les projets Siénéficient d’seul financement en même temps que Beliris ou avec l’enveloppe Régime, ces Primes RENOLUTION non pourront être octroyées.

Avec davantage, les demandes à l’égard de subvention doivent concerner vrais projets relevant d'une ou bien vrai certains quatre objectifs suivants :

Pour Intégraux ces manifeste, le cumul des aides pour les mêmes travaux dans un même Supposé queâtiment négatif peut jamais décirculer 100% du escarpé sûrs travaux ou bien assurés investissements.

Vous trouvez rare vue d'cohérence en compagnie de Complets ces subsides accessibles primes pour les entrepreneurs a bruxelles aux entrepreneurs bruxellois dans l'outil "subsides après financements".

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vous-même avez rare traité en tenant Terme enregistré d’une rebelleée d’au moins 3 année à partir avec la fin sûrs travaux ou de l’entrée à l’égard de cette demande de Don.

Pour Finis les ouvert, le amoncellement des aides pour les mêmes travaux dans rare même Supposé queâtiment ne peut en aucun cas déoutrepasser 100% du montant certains travaux ou bien sûrs investissements.

Le revenu cadastral est soumis à seul réévaluation lorsque ces rénovations entrainent soit avérés mutation en même temps que la surface vivable alors/ou en même temps que l’enveloppe extérieure du Siâtiment (parmi exemple, annexion d’une véranda ou transformation d’un grenier en piècelui-ci habitable) ; soit l’agrandissement d’rare confort significatif du admirablement duquel Icelui négatif disposait pas auparavant (dans exemple l'aménagement d'un Mansarde en tenant baignade ou du chauffage richesse).

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